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Copropriété divise ou indivise ?

Martin et Stéphanie sont à la recherche de leur première copropriété. Un jour, le collègue de Martin lui demande s’il préfère une copropriété divise ou indivise. Il n’a aucune idée de ce que cela veut dire. Commençant à douter, il a demandé conseil à Mélanie Castonguay et Denis R. Plante, courtiers immobiliers de l’Équipe MelDen, chez RE/MAX Référence 2000.

 

Copropriété divise

Dans une copropriété divise, vous achetez une partie privative, c’est-à-dire qui vous appartient à 100 %. Il s’agit de votre appartement. Vous devenez également propriétaire d’un pourcentage des parties communes telles que les corridors, les ascenseurs, la piscine, le stationnement, le hall d’entrée, les salles communautaires… Ces parties communes sont gérées par le syndicat de copropriétaires, qui en assure l’entretien.

 

Toutefois, la déclaration de copropriété peut apporter quelques précisions ou nuances, par exemple que :

  • Les stationnements et les espaces de rangement sont des parties privatives;
  • Certaines parties communes, comme une terrasse sur le toit ou le balcon attenant à un appartement, sont à l’usage exclusif d’un seul copropriétaire.

On trouve également dans la déclaration de copropriété les frais mensuels à verser pour les frais d’entretien des parties communes (entretien ménager, déneigement, aménagement paysager…) et le fond de prévoyance (pour changer les fenêtres ou refaire la toiture le moment venu, par exemple).

 

La mise de fonds nécessaire pour acquérir une copropriété divise s’élève 5 % du prix de vente. Parfait si vous avez peu d’argent disponible au moment de l’achat.

 

Enfin, chaque propriétaire détient sa propre hypothèque et paie son propre compte de taxes. Ainsi, s’il souhaite vendre ou louer sa copropriété un jour, il peut le faire sans demander l’avis des autres copropriétaires.

 

Copropriété indivise

Dans une copropriété indivise, plusieurs copropriétaires détiennent un immeuble en commun. Chacun a un droit de propriété sur l’immeuble et un droit d’occupation sur son logement. C’est dans la convention d’indivision que l’on détermine les parties sur lesquelles les copropriétaires auront un usage exclusif : leur appartement, par exemple.

 

Il n’y a qu’un seul numéro de cadastre, ce qui signifie que les copropriétaires ne détiennent qu’une seule hypothèque commune. Par conséquent, ils sont solidairement responsables de l’hypothèque ainsi que de certains frais comme les comptes de taxes municipales et scolaires. De plus, si l’un des copropriétaires souhaite vendre sa partie, il doit obtenir l’accord des autres. Mélanie Castonguay précise que le Code civil du Québec prévoit que les copropriétaires peuvent obtenir une hypothèque seulement sur leur part.

 

L’un des principaux avantages de ce type de propriété, c’est que puisqu’il n’y a qu’un seul compte de taxes, les copropriétaires paient moins cher.

 

Denis R. Plante tient à faire une mise en garde concernant la copropriété indivise : « Certains créanciers hésitent à consentir un prêt aux acheteurs d’une copropriété indivise. C’est un pensez-y bien! »

 

De plus, la mise de fonds requise est de 20 %, ce qui peut représenter une somme importante.

 


Vous songez à acheter une copropriété? Les courtiers immobiliers de l’Équipe MelDen vous invitent à communiquer avec eux afin d’obtenir toute l’information nécessaire pour prendre une décision éclairée.

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